L’eCOC conduit à des assurances erronées

Près de la moitié des véhicules sont actuellement immatriculés en Suisse sans fiche d’homologation – avec l’eCOC. Cela pose des défis aux assurances: une identification claire des véhicules est indispensable pour éviter les assurances erronées. Sur la base d’un cas réel, nous montrons comment des erreurs se produisent avec l’eCOC et comment les éviter.

Plus de 9000 véhicules, soit 49,9 %, ont été immatriculés sans fiche d’homologation en février 2024. Depuis le début 2023, ce sont près de 103 000 véhicules au total. Et «les chiffres ne cesseront d’augmenter», explique Azren Rastoder, chef de la rédaction d’auto-i-dat ag. Vous trouverez ici les chiffres actuels.

Les assurances face aux défis liés à l’identification des véhicules

Les véhicules immatriculés sans fiche d’homologation posent de nouveaux problèmes aux employé·e·s des assurances. En effet, une identification claire est décisive pour une police correcte. L’exemple d’un collaborateur d’auto-i-dat ag montre bien à quel point les erreurs surviennent rapidement. Notre collaborateur, que nous appellerons Manuel, achète une nouvelle voiture. Il la fait enregistrer correctement par le service des automobiles. Il s’adresse ensuite à son assurance, qui lui remet rapidement une police erronée. L’agent d’assurance a peu de chances d’identifier correctement le véhicule. En effet, dans le permis de circulation, le type de véhicule n’est mentionné que de manière succincte. En l’occurrence, «Multivan VW». Et ce qui devait arriver arriva: l’agent d’assurance mentionne diverses indications erronées dans la police:

  • Multivan T6 au lieu de T7
  • 4x4 alors que non
  • 54 ch de trop
  • Absence de systèmes d’assistance
  • CHF 13 332.– d’assurance en trop et donc une prime trop élevée


Grâce à son œil avisé, Manuel a tout de suite identifié les erreurs et les signale à l’assurance. La deuxième police établie était elle aussi erronée et Manuel a finalement reçu un document correct à la troisième tentative. Mais comme peu de personnes disposent d’autant de connaissances techniques en matière de données automobiles que Manuel, la plupart d’entre elles n’auraient probablement pas découvert ces erreurs. «Nous supposons que la plupart des véhicules mal identifiés, puis mal assurés, passent inaperçus», déclare Philipp Zimmermann, directeur d’auto-i-dat ag. Par conséquent, l’assurance dispose d’un portefeuille croissant de polices indiquant les mauvais véhicules. «Compte tenu de la forte augmentation du nombre de véhicules sans fiche d’homologation, il y aura très vite des milliers de véhicules mal assurés», estime M. Zimmermann. En conséquence, selon lui, les assurances devront être conciliantes lors de sinistre en cas de sous-assurance ou la satisfaction de la clientèle en souffrira. 

Numéro de matricule comme moyen d’identification univoque

Des cas comme celui de Manuel pourraient être évités. L’identification via le numéro de matricule est en effet univoque, même pour les véhicules immatriculés avec l’eCOC, c’est-à-dire sans fiche d’homologation. auto-i-dat ag propose déjà des solutions pour identifier les véhicules à l’aide du numéro de matricule. De nombreuses assurances examinent actuellement la possibilité d’intégrer cette solution dans leurs systèmes existants.


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