Erreurs d'assurance pour les véhicules

Des signalements d’erreurs d’assurance se multiplient et ce, malgré que depuis le passage à l’eCOC, il serait possible d’identifier sans ambiguïté les véhicules techniques. Quelles sont les sources d'erreur – et comment peut-on y remédier ?

L'un de nos partenaires, que nous appellerons Mario, s'est adressé à nous il y a quelques semaines. Sa voiture privée avait été mal assurée. Peu de temps auparavant, Mario avait acheté une CUPRA Born Electric E-Boost. Son véhicule a cinq places. Mais sa police d'assurance n'en mentionne que quatre. Mario, qui est du métier, remarque l'erreur et contacte immédiatement son assurance. Mais que se serait-il passé s'il ne l'avait pas remarqué ? « En cas de sinistre, cela aurait pu avoir de graves conséquences pour Mario », explique René Mitteregger, responsable des produits d'auto-i-dat.

Les dommages corporels et la sur/sous-assurance comme problème

Une fausse assurance aurait donc pu mal finir pour Mario. Cela s'explique d'une part par la valeur de la voiture : la cinq places coûte en effet moins chère que la quatre places. Mario, qui possède en fait le modèle le moins cher, aurait assuré une variante plus chère. « Cela signifie que Mario aurait payé des primes d'assurance trop élevées, il aurait été surassuré », explique Mitteregger. Les conséquences seraient bien pires en cas d'accident avec dommages corporels - la question de la responsabilité ne serait pas claire. Imaginons que la fille de Mario emprunte la nouvelle voiture de son père pour une excursion avec quatre amies. Certaines d'entre elles ne sont pas assurées contre les accidents parce qu'elles sont encore aux études. La fille de Mario provoque un accident avec cinq personnes dans le véhicule, mais seules quatre sont assurées. « Ce serait le pire des scénarios et cela entraînerait très certainement une longue procédure juridique, sauf si les assurés peuvent compter sur la bonne volonté des assurances », explique Mitteregger. Selon des représentants d’assurances renommées, Mario pourrait dans ce cas trouver une solution de complaisance.

A gauche, la variante à cinq places que Mario a achetée. Et à droite, la version plus chère à quatre places qui était mentionnée sur la police d'assurance. (Recherche dans l'exemple via les données du catalogue dans SmartCarFinder)

Sources d'erreurs avec les données du catalogue et les certificats d'homologation

Les véhicules techniquement différents sont difficilement reconnaissables sur les polices d'assurance pour les non-initiés. Il est donc d'autant plus important que les professionnels de l'assurance les établissent correctement. « Cela est possible avec les véhicules immatriculés via COC. Un numéro matricule lié à un COC peut être attribué à un véhicule techniquement identifiable sans ambiguïté », explique Mitteregger. De nombreuses compagnies d'assurance sont en train de tester intensivement cette nouvelle solution, mais cela prendra encore un certain temps en raison de la profondeur de l'intégration dans leurs systèmes informatiques. En attendant, leurs collaborateurs savent se débrouiller, ce qui fonctionne la plupart du temps, mais pas toujours. « Ce que nous voyons, c'est que des certificats d'homologation de véhicules similaires plus anciens sont parfois utilisés ou que l'on essaie d'attribuer le bon véhicule via les données du catalogue », explique Mitteregger, « cela peut fonctionner, mais nous appelons à la prudence.»

Demande de prudence

Cette prudence accrue pour les collaborateurs impliqués est d'autant plus importante aujourd'hui qu'auparavant, avec la fiche d'homologation, les confusions graves comme un nombre de sièges erroné étaient beaucoup moins probables. Ceci parce qu'une fiche d'homologation regroupait en général des véhicules techniques avec le même nombre de sièges.

Les véhicules mal assurés – qu'ils soient surassurés ou sous-assurés – sont désagréables tant pour l'assurance que pour le client. Et ils peuvent conduire à des clients insatisfaits. Mario a eu de la chance dans sa mésaventure, il s'est rapidement rendu compte de l'erreur et a fait adapter sa police. «Mais avec la quantité de véhicules immatriculés par COC qui sont actuellement émis sans réception par type, il faut garantir l'identification correcte des véhicules», explique Mitteregger.

Tous les systèmes d'auto-i-dat identifient les véhicules sans fiche d’homologation , par exemple au moyen d'un numéro matricule, et identifient généralement sans équivoque les véhicules immatriculés via COC. Inscrivez-vous pour en savoir plus.